Permis de construire Logement N° 02617021V0016

Permis de construire n° 02617021V0016 à Malissard pour 117 m² de logement, 31 rue du Stade

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 septembre 2021

Dossier PC n° 02617021V0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 septembre 2021 à Malissard (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02617021V0016 porte sur un projet situé 31 rue du Stade.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 877 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 20/02/2022, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AI 249. Sur la même voie, rue du Stade, la base recense 7 autres dossiers depuis 2021. Le catalogue recense 228 permis de construire et déclarations préalables à Malissard, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 877 m²

Surface existante avant

92 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

209 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/02/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

20/02/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
20/02/2022
Autorisation
13/09/2021
3
Chantier (DOC)
20/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Malissard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI 249

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Malissard Code postal 26120 Identifiant INSEE 26170
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 877 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 92 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 92 m² à 209 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 92 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 209 m²
Total 92 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 209 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MALISSARD (26120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02617021V0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26170 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 13 septembre 2021
Date de dépôt 20/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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