Permis de construire Logement N° 02614014V0006

Permis de construire n° 02614014V0006 à Geyssans pour 220 m² de logement, 35 Chem Des Merles Cqotte Miche

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 novembre 2014

Dossier PC n° 02614014V0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Geyssans (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02614014V0006 a été délivré le 25 novembre 2014, pour un projet situé 35 Chem Des Merles Cqotte Miche.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 220 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 717 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZH183, ZH319, ZH321. Ce dossier fait partie des 46 permis de construire et déclarations préalables référencés à Geyssans.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 717 m²

Surface créée

220 m²

Variation nette

+220 m²

Surface totale après

220 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/07/2017. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/05/2016

Achèvement (DAACT)

17/07/2017

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
01/05/2016
Autorisation
25/11/2014
Chantier (DOC)
01/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
17/07/2017

Localisation du projet à Geyssans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZH183 ZH319 ZH321

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Cqotte Miche

Territoires administratifs

Commune
Geyssans Code postal 26750 Identifiant INSEE 26140
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 220 m² 0 m² 0 m² 0 m² 220 m² 220 m²
Total 0 m² 220 m² 0 m² 0 m² 0 m² 220 m² 220 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PEYRINS (26380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02614014V0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26140 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 25 novembre 2014
Date de dépôt 01/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 220 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 717 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 35 Chem Des Merles Cqotte Miche, à Geyssans (26750).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 25 novembre 2014, ouverture de chantier le 1 mai 2016, achèvement déclaré le 17 juillet 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02614014V0006, déposé en mairie de Geyssans.

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