Permis de construire Logement N° 02609517M0026

Permis de construire n° 02609517M0026 à Cléon-d'Andran pour 92 m² de logement, lotissement C Chemin de la Condami

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 décembre 2017

Dossier PC n° 02609517M0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02609517M0026 a été délivré le 14 décembre 2017 à Cléon-d'Andran (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse lotissement C Chemin de la Condami.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 957 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 24/04/2018, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 579. La base rapproche 3 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 138 permis de construire et déclarations préalables à Cléon-d'Andran, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/12/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

957 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/04/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 décembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

24/04/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
24/04/2018
Autorisation
14/12/2017
3
Chantier (DOC)
24/04/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cléon-d'Andran

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A 579

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cléon-d'Andran Code postal 26450 Identifiant INSEE 26095
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 957 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 92 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLÉON-D'ANDRAN (26450)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02609517M0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26095 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 14 décembre 2017
Date de dépôt 24/04/2018
Dernière mise à jour (DPC) 04/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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