Permis de construire Logement N° 02607823M0009

Permis de construire n° 02607823M0009 à Charols pour 106 m² de logement, 4 Rue De La Sariette Lotissement Les Lavandins Ii

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 mai 2023

Dossier PC n° 02607823M0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Charols (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02607823M0009 a été délivré le 16 mai 2023, pour un projet situé 4 Rue De La Sariette Lotissement Les Lavandins Ii.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 502 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZD543. L'ensemble des 133 permis de construire et déclarations préalables référencés à Charols est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

502 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/10/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

02/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
02/10/2023
Autorisation
16/05/2023
3
Chantier (DOC)
02/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Charols

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD543

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Lavandins Ii

Territoires administratifs

Commune
Charols Code postal 26450 Identifiant INSEE 26078
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEXY (54720)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02607823M0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26078 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 16 mai 2023
Date de dépôt 02/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 502 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 4 Rue De La Sariette Lotissement Les Lavandins Ii, à Charols (26450).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 16 mai 2023, ouverture de chantier le 2 octobre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02607823M0009, déposé en mairie de Charols.

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