Permis de construire Logement N° 02604914V0011

Permis de construire n° 02604914V0011 à Bésayes pour 88 m² de logement, 6 Lot Le Clos De La Gare

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 juin 2014

Dossier PC n° 02604914V0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bésayes (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02604914V0011 a été délivré le 18 juin 2014, pour un projet situé 6 Lot Le Clos De La Gare.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 365 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZD408P. L'ensemble des 141 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bésayes est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

365 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/10/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

29/10/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
29/10/2014
Autorisation
18/06/2014
3
Chantier (DOC)
29/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bésayes

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

ZD408P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bésayes Code postal 26300 Identifiant INSEE 26049
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHABEUIL (26120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02604914V0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 18 juin 2014
Date de dépôt 29/10/2014
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 365 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 6 Lot Le Clos De La Gare, à Bésayes (26300).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 18 juin 2014, ouverture de chantier le 29 octobre 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02604914V0011, déposé en mairie de Bésayes.

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