Permis de construire Logement N° 02603815V0003

Permis de construire n° 02603815V0003 à Beaumont-Monteux pour 287 m² de logement, 2-3 Lot Les 4 Saisons

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 avril 2015

Dossier PC n° 02603815V0003

Demandeur

SCI ECSG

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02603815V0003 a été délivré le 8 avril 2015 à Beaumont-Monteux (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 2-3 Lot Les 4 Saisons. Le demandeur déclaré est SCI ECSG.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 287 m² de surface de plancher sur un terrain de 900 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est XXXXX. Ce dossier est l'un des 125 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beaumont-Monteux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

900 m²

Surface créée

287 m²

Variation nette

+287 m²

Surface totale après

287 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/08/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

09/08/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 4 mois

Dépôt
09/08/2017
Autorisation
08/04/2015
3
Chantier (DOC)
09/08/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beaumont-Monteux

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales incomplètes.

Parcelle cadastrale du projet

XXXXX

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beaumont-Monteux Code postal 26600 Identifiant INSEE 26038
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 287 m² 287 m²
Total 0 m² 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 287 m² 287 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 3 - 3
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI ECSG

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
434531315
SIRET
43453131500019
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
MALISSARD (26120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02603815V0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26038 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 8 avril 2015
Date de dépôt 09/08/2017
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 287 m² de surface de plancher sur un terrain de 900 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 2-3 Lot Les 4 Saisons, à Beaumont-Monteux (26600).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SCI ECSG et accordé le 8 avril 2015.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 8 avril 2015, ouverture de chantier le 9 août 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02603815V0003, déposé en mairie de Beaumont-Monteux.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Beaumont-Monteux

Autres types d'autorisations à Beaumont-Monteux