Permis de construire Logement N° 02602314V0009

Permis de construire n° 02602314V0009 à Barbières pour 98 m² de logement, 27 lotissement l'Horizon Ii

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 décembre 2014

Dossier PC n° 02602314V0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 décembre 2014 à Barbières (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02602314V0009 porte sur un projet situé 27 lotissement l'Horizon Ii.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 610 m², le programme représente 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 13/11/2015. L'ouverture de chantier a été déclarée le 16/02/2015, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 99, A 106, A 1003. La base rapproche 7 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, lotissement l'Horizon Ii, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Le catalogue recense 111 permis de construire et déclarations préalables à Barbières, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

610 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/11/2015. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

16/02/2015

Achèvement (DAACT)

13/11/2015

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
13/11/2015
Autorisation
22/12/2014
Chantier (DOC)
16/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
13/11/2015

Localisation du projet à Barbières

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A 99 A 106 A 1003

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Barbières Code postal 26300 Identifiant INSEE 26023
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 610 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 98 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-VINCENT-LA-COMMANDERIE (26300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02602314V0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 22 décembre 2014
Date de dépôt 13/11/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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