Permis de construire Logement N° 02602314V0007

Permis de construire n° 02602314V0007 à Barbières pour 138 m² de logement, Cote Bellevue Les Basses Blaches

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 décembre 2014

Dossier PC n° 02602314V0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Barbières (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02602314V0007 a été délivré le 2 décembre 2014, pour un projet situé Cote Bellevue Les Basses Blaches.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 217 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 27/02/2016, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 145. Sur la même voie, Cote Bellevue, la base recense 2 autres dossiers depuis 2014. Au total, le catalogue compte 111 permis de construire et déclarations préalables à Barbières, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 217 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/02/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

27/02/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
27/02/2016
Autorisation
02/12/2014
3
Chantier (DOC)
27/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Barbières

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A 145

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Basses Blaches

Territoires administratifs

Commune
Barbières Code postal 26300 Identifiant INSEE 26023
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 217 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 138 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BARBIÈRES (26300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02602314V0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 2 décembre 2014
Date de dépôt 27/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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