Permis de construire Logement N° 02600421V0031

Permis de construire n° 02600421V0031 à Alixan pour 132 m² de logement, Chemi De L'ancienne Ecole

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 juillet 2021

Dossier PC n° 02600421V0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02600421V0031, délivré le 23 juillet 2021 à Alixan (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chemi De L'ancienne Ecole.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 132 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+. Au dernier état connu, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont YC1135. Ce dossier est l'un des 251 permis de construire et déclarations préalables référencés à Alixan.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/12/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/12/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

4 mois 22 jours

Dépôt
15/12/2021
Autorisation
23/07/2021
3
Chantier (DOC)
15/12/2021
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Alixan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

YC1135

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Alixan Code postal 26300 Identifiant INSEE 26004
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALENCE (26000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02600421V0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 23 juillet 2021
Date de dépôt 15/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 2022-03
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 132 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chemi De L'ancienne Ecole, à Alixan (26300).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 23 juillet 2021, ouverture de chantier le 15 décembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02600421V0031, instruit par la commune de Alixan.

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