Permis de construire Logement N° 02600213V0015

Permis de construire n° 02600213V0015 à Albon pour 111 m² de logement, Rte Des Champagnieres

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2013

Dossier PC n° 02600213V0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Albon (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02600213V0015 a été délivré le 1 septembre 2013, pour un projet situé Rte Des Champagnieres.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 508 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZA419. Le dossier a été instruit en 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Drôme en 2013 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 178 permis de construire et déclarations préalables référencés à Albon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 508 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/09/2014. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

14/11/2013

Achèvement (DAACT)

04/09/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
01/09/2013
Chantier (DOC)
14/11/2013
4
Achèvement (DAACT)
04/09/2014

Localisation du projet à Albon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA419

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Albon Code postal 26140 Identifiant INSEE 26002
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANDANCETTE (26140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02600213V0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 1 septembre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 02/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 508 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rte Des Champagnieres, à Albon (26140).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 1 septembre 2013, ouverture de chantier le 14 novembre 2013, achèvement déclaré le 4 septembre 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02600213V0015, déposé en mairie d'Albon.

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