Permis de construire n° 02563224A0006 à Voujeaucourt pour 140 m² de logement, Es Rondez
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 17 février 2025
Dossier PC n° 02563224A0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02563224A0006 a été délivré le 17 février 2025 à Voujeaucourt (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Es Rondez.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 855 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 04/04/2026. L'ouverture de chantier a été déclarée le 07/04/2025, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle BC 323. Au total, le catalogue compte 72 permis de construire et déclarations préalables à Voujeaucourt, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/04/2026. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
17 février 2025
Ouverture de chantier (DOC)
07/04/2025
Achèvement (DAACT)
04/04/2026
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Voujeaucourt
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Voujeaucourt Code postal 25420 Identifiant INSEE 25632
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 855 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 140 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 140 m² | 140 m² |
| Total | 0 m² | 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 140 m² | 140 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BUSSUREL (70400)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02563224A0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25632 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 17 février 2025 |
| Date de dépôt | 07/04/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |