Permis de construire Logement N° 0256222600002

Permis de construire n° 0256222600002 à Villers-Buzon pour 137 m² de logement, Chemin Des Marnieres

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2026

Dossier PC n° 0256222600002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0256222600002, délivré le 11 juin 2026 à Villers-Buzon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Chemin Des Marnieres.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 273 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZB71. Ce dossier s'inscrit parmi les 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Villers-Buzon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 273 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
11/06/2026
2
Autorisation
11/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Villers-Buzon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB71

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Villers-Buzon Code postal 25170 Identifiant INSEE 25622
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLERS-BUZON (25170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0256222600002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25622 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 11 juin 2026
Date de dépôt 11/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 273 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemin Des Marnieres, à Villers-Buzon (25170).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 11 juin 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0256222600002, déposé en mairie de Villers-Buzon.

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