Permis de construire Logement N° 02555724C0001

Permis de construire n° 02555724C0001 à Tallenay pour 197 m² de logement, Lot N Lotissemen ""Le Longchamp""

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 14 août 2024

Dossier PC n° 02555724C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02555724C0001, délivré le 14 août 2024 à Tallenay (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Lot N Lotissemen ""Le Longchamp"".

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 197 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 797 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB311, ZB310. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2024 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 26 permis de construire et déclarations préalables référencés à Tallenay.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/08/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 797 m²

Surface créée

197 m²

Variation nette

+197 m²

Surface totale après

197 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/06/2026. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

02/09/2024

Achèvement (DAACT)

10/06/2026

Délai autorisation - chantier

19 jours

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
14/08/2024
Chantier (DOC)
02/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
10/06/2026

Localisation du projet à Tallenay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZB311 ZB310

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tallenay Code postal 25870 Identifiant INSEE 25557
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 197 m² 0 m² 0 m² 0 m² 197 m² 197 m²
Total 0 m² 197 m² 0 m² 0 m² 0 m² 197 m² 197 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ECOLE-VALENTIN (25480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02555724C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25557 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 14 août 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 197 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 797 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot N Lotissemen ""Le Longchamp"", à Tallenay (25870).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 14 août 2024, ouverture de chantier le 2 septembre 2024, achèvement déclaré le 10 juin 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02555724C0001, déposé en mairie de Tallenay.

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