Permis de construire Logement N° 02554221C0018

Permis de construire n° 02554221C0018 à Serre-les-Sapins pour 88 m² de logement, 32 Rue Des Epenottes - Lot N_

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 7 février 2022

Dossier PC n° 02554221C0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Serre-les-Sapins (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02554221C0018 a été délivré le 7 février 2022, pour un projet situé 32 Rue Des Epenottes - Lot N_.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 512 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD290. Ce dossier est l'un des 240 permis de construire et déclarations préalables référencés à Serre-les-Sapins.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

512 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/07/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

23/06/2022

Achèvement (DAACT)

15/07/2023

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
15/07/2023
Autorisation
07/02/2022
Chantier (DOC)
23/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/07/2023

Localisation du projet à Serre-les-Sapins

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD290

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Serre-les-Sapins Code postal 25770 Identifiant INSEE 25542
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESANCON (25000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02554221C0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25542 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 7 février 2022
Date de dépôt 15/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 512 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 32 Rue Des Epenottes - Lot N_, à Serre-les-Sapins (25770).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 7 février 2022, ouverture de chantier le 23 juin 2022, achèvement déclaré le 15 juillet 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02554221C0018, déposé en mairie de Serre-les-Sapins.

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