Permis de construire Logement N° 02554219C0024

Permis de construire n° 02554219C0024 à Serre-les-Sapins pour 165 m² de logement, Rue Largeliere - Zac Le Co

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 6 novembre 2019

Dossier PC n° 02554219C0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Largeliere - Zac Le Co, le permis de construire n° 02554219C0024 a été délivré le 6 novembre 2019 à Serre-les-Sapins (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 165 m² de surface de plancher sur un terrain de 558 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD196. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 240 permis de construire et déclarations préalables référencés à Serre-les-Sapins.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

558 m²

Surface créée

165 m²

Variation nette

+165 m²

Surface totale après

165 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2021. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

06/01/2020

Achèvement (DAACT)

01/06/2021

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
06/11/2019
Chantier (DOC)
06/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2021

Localisation du projet à Serre-les-Sapins

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD196

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Serre-les-Sapins Code postal 25770 Identifiant INSEE 25542
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²
Total 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESANCON (25000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02554219C0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25542 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 6 novembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 165 m² de surface de plancher sur un terrain de 558 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Largeliere - Zac Le Co, à Serre-les-Sapins (25770).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 6 novembre 2019, ouverture de chantier le 6 janvier 2020, achèvement déclaré le 1 juin 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02554219C0024, déposé en mairie de Serre-les-Sapins.

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