Permis de construire Logement N° 02554216C0016

Permis de construire n° 02554216C0016 à Serre-les-Sapins pour 139 m² de logement, Zac Le Coteau Des Epenotte Lotissement Le Coteau Des Epenottes

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 1 avril 2017

Dossier PC n° 02554216C0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Zac Le Coteau Des Epenotte Lotissement Le Coteau Des Epenottes, le permis de construire n° 02554216C0016 a été délivré le 1 avril 2017 à Serre-les-Sapins (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 560 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AD3, AD4. Le dossier a été instruit en 1 an 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Au total, 240 permis de construire et déclarations préalables référencés à Serre-les-Sapins sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/04/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

560 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/05/2024. Le chantier a duré 6 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 avril 2017

Ouverture de chantier (DOC)

18/07/2017

Achèvement (DAACT)

05/05/2024

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

6 ans 9 mois

Délai total

7 ans 1 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
01/04/2017
Chantier (DOC)
18/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
05/05/2024

Localisation du projet à Serre-les-Sapins

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AD3 AD4

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Coteau Des Epenottes

Territoires administratifs

Commune
Serre-les-Sapins Code postal 25770 Identifiant INSEE 25542
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SERRE LES SAPINS (25770)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02554216C0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25542 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 1 avril 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 560 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Zac Le Coteau Des Epenotte Lotissement Le Coteau Des Epenottes, à Serre-les-Sapins (25770).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 1 avril 2017, ouverture de chantier le 18 juillet 2017, achèvement déclaré le 5 mai 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02554216C0016, déposé en mairie de Serre-les-Sapins.

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