Permis de construire Logement N° 02552721C0028

Permis de construire n° 02552721C0028 à Saint-Vit pour 94 m² de logement, 11 Rue De La Tramontane Lotissement ""Moulin À Vent"" Lot 77

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 4 novembre 2021

Dossier PC n° 02552721C0028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 11 Rue De La Tramontane Lotissement ""Moulin À Vent"" Lot 77, le permis de construire n° 02552721C0028 a été délivré le 4 novembre 2021 à Saint-Vit (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 616 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est YD248. Ce dossier fait partie des 337 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Vit.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

616 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/02/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

28/02/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
04/11/2021
Autorisation
04/11/2021
3
Chantier (DOC)
28/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Vit

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YD248

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Moulin À Vent"" Lot 77

Territoires administratifs

Commune
Saint-Vit Code postal 25410 Identifiant INSEE 25527
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESANCON (25410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02552721C0028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25527 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 4 novembre 2021
Date de dépôt 04/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 616 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 11 Rue De La Tramontane Lotissement ""Moulin À Vent"" Lot 77, à Saint-Vit (25410).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 4 novembre 2021, ouverture de chantier le 28 février 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02552721C0028, déposé en mairie de Saint-Vit.

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