Permis de construire Logement N° 02552717C0033

Permis de construire n° 02552717C0033 à Saint-Vit pour 148 m² de logement, 9 Lotis Du Bois D'ambre Vie De Velesmes

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 21 octobre 2017

Dossier PC n° 02552717C0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 octobre 2017 à Saint-Vit (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02552717C0033 porte sur un projet situé 9 Lotis Du Bois D'ambre Vie De Velesmes.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 703 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est YJ411. Ce dossier s'inscrit parmi les 337 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Vit.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

703 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/01/2019. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

25/10/2017

Achèvement (DAACT)

01/01/2019

Délai autorisation - chantier

4 jours

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
21/10/2017
Autorisation
21/10/2017
Chantier (DOC)
25/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/01/2019

Localisation du projet à Saint-Vit

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

YJ411

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Vie De Velesmes

Territoires administratifs

Commune
Saint-Vit Code postal 25410 Identifiant INSEE 25527
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT VIT (25410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02552717C0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25527 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 21 octobre 2017
Date de dépôt 21/10/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 703 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 9 Lotis Du Bois D'ambre Vie De Velesmes, à Saint-Vit (25410).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 21 octobre 2017, ouverture de chantier le 25 octobre 2017, achèvement déclaré le 1 janvier 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02552717C0033, déposé en mairie de Saint-Vit.

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