Permis de construire Locaux N° 02549514C0016

Permis de construire n° 02549514C0016 à Roche-lez-Beaupré pour 1 038 m² de locaux, Les Pres Chalots Iii

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 17 mars 2015

Dossier PC n° 02549514C0016

Demandeur

SCI DES ATELIERS BAILLY

Synthèse du dossier et statut administratif

À Roche-lez-Beaupré (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02549514C0016 a été délivré le 17 mars 2015, pour un projet situé Les Pres Chalots Iii. La demande émane de SCI DES ATELIERS BAILLY.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 038 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 400 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 038 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AI90. Ce dossier s'inscrit parmi les 83 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roche-lez-Beaupré.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

3 400 m²

Surface créée

1 038 m²

Variation nette

+1 038 m²

Surface totale après

1 038 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

15 jours

Dépôt
01/04/2015
Autorisation
17/03/2015
3
Chantier (DOC)
01/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Roche-lez-Beaupré

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI90

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Pres Chalots Iii

Territoires administratifs

Commune
Roche-lez-Beaupré Code postal 25220 Identifiant INSEE 25495
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 038 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 038 m² 1 038 m²
Total 0 m² 1 038 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 038 m² 1 038 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 1 038 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 038 m² 1 038 m²
dont Bureaux 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
dont Industrie 0 m² 920 m² 0 m² 0 m² 0 m² 920 m² 920 m²
Total locaux 0 m² 1 038 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 038 m² 1 038 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI DES ATELIERS BAILLY

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
803192376
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
POULIGNEY-LUSANS (25640)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02549514C0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25495 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 17 mars 2015
Date de dépôt 01/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 038 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 400 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Pres Chalots Iii, à Roche-lez-Beaupré (25220).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par SCI DES ATELIERS BAILLY et accordé le 17 mars 2015.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 17 mars 2015, ouverture de chantier le 1 avril 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02549514C0016, déposé en mairie de Roche-lez-Beaupré.

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