Permis de construire n° 02548315P0001 à Reculfoz pour 118 m² de logement, 1 Quartier Saint Jean
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 13 mars 2015
Dossier PC n° 02548315P0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02548315P0001 a été délivré le 13 mars 2015 à Reculfoz (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 1 Quartier Saint Jean.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 634 m², le programme représente 118 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 25/03/2015, soit 12 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZA 100, ZA 99. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, Quartier Saint Jean, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue de Reculfoz compte 13 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/03/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 12 jours après l'autorisation.
Autorisation
13 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
25/03/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
12 jours
Localisation du projet à Reculfoz
Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Reculfoz.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Reculfoz Code postal 25240 Identifiant INSEE 25483
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 634 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 118 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
| Total | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
Typologie des logements
Le logement est déclaré en résidence secondaire.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PONTARLIER (25300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02548315P0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25483 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 13 mars 2015 |
| Date de dépôt | 25/03/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles ZA 100, ZA 99 à Reculfoz (25240)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, Quartier Saint Jean à Reculfoz (25240)
Les 2 autres permis de construire et déclarations préalables recensés sur la voie Quartier Saint Jean depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.