Permis de construire Mixte N° 02545723V0002

Permis de construire n° 02545723V0002 à Plaimbois-Vennes pour 130 m² de logement et locaux, Au Village

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 17 octobre 2023

Dossier PC n° 02545723V0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02545723V0002, délivré le 17 octobre 2023 à Plaimbois-Vennes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Au Village.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec extension, portant sur 130 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 161 m², à destination principale mixte. Le dossier mentionne 2 logements démolis et 1 logement créé, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZE85. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2023 (médiane : environ 8 mois). Au total, 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plaimbois-Vennes sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/10/2023

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Mixte

Surface du terrain

1 161 m²

Surface existante avant

60 m²

Surface créée

130 m²

Variation nette

+70 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 octobre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
17/10/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plaimbois-Vennes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE85

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plaimbois-Vennes Code postal 25390 Identifiant INSEE 25457
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 60 m² 0 m² 0 m² 60 m² 60 m²
Locaux 60 m² 70 m² 0 m² 0 m² 60 m² 10 m² 70 m²
Total 60 m² 70 m² 60 m² 0 m² 60 m² 70 m² 130 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 60 m² 0 m² 0 m² 0 m² 60 m² -60 m² 0 m²
Commerce et services 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²
Total locaux 60 m² 70 m² 0 m² 0 m² 60 m² 10 m² 70 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLAIMBOIS-VENNES (25390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02545723V0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25457 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 17 octobre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 130 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 161 m², à destination principale mixte.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Au Village, à Plaimbois-Vennes (25390).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 17 octobre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02545723V0002, déposé en mairie de Plaimbois-Vennes.

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