Permis de construire Logement N° 02543415N0008

Permis de construire n° 02543415N0008 à Ornans pour 104 m² de logement, rue de la Fenotte à La Fenotte

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 12 juin 2015

Dossier PC n° 02543415N0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02543415N0008 a été délivré le 12 juin 2015 à Ornans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse rue de la Fenotte à La Fenotte.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 057 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 23/11/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 03/11/2015, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AW 594, AW 591, AW 586. Au total, le catalogue compte 254 permis de construire et déclarations préalables à Ornans, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 057 m²

Surface existante avant

14 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/11/2016. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

03/11/2015

Achèvement (DAACT)

23/11/2016

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
23/11/2016
Autorisation
12/06/2015
Chantier (DOC)
03/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
23/11/2016

Localisation du projet à Ornans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AW 594 AW 591 AW 586

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : A La Fenotte

Territoires administratifs

Commune
Ornans Code postal 25290 Identifiant INSEE 25434
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 057 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 14 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 14 m² à 118 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 14 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 118 m²
Total 14 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 118 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORNANS (25290)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02543415N0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25434 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 juin 2015
Date de dépôt 23/11/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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