Permis de construire Logement N° 02543223V0018

Permis de construire n° 02543223V0018 à Orchamps-Vennes pour 109 m² de logement, Rue Mal De Lattre De Tassi

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 9 décembre 2023

Dossier PC n° 02543223V0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Orchamps-Vennes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02543223V0018 a été délivré le 9 décembre 2023, pour un projet situé Rue Mal De Lattre De Tassi.

Le dossier décrit un projet de transformation avec extension, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 670 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T2.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB106, AB107, AB108. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 222 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orchamps-Vennes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/12/2023

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

670 m²

Surface existante avant

97 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+12 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/01/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

08/01/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

30 jours

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
09/12/2023
3
Chantier (DOC)
08/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Orchamps-Vennes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB106 AB107 AB108

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orchamps-Vennes Code postal 25390 Identifiant INSEE 25432
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 97 m² 12 m² 97 m² 0 m² 97 m² 12 m² 109 m²
Total 97 m² 12 m² 97 m² 0 m² 97 m² 12 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 2 - - - - 2
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORCHAMPS VENNES (25390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02543223V0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25432 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 9 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 2 logements en individuel, pour 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 670 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Mal De Lattre De Tassi, à Orchamps-Vennes (25390).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 9 décembre 2023, ouverture de chantier le 8 janvier 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02543223V0018, déposé en mairie d'Orchamps-Vennes.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Orchamps-Vennes

Autres types d'autorisations à Orchamps-Vennes