Permis de construire Logement N° 02538821K0030

Permis de construire n° 02538821K0030 à Montbéliard pour 121 m² de logement, 3 rue Seigneurie de Blamont

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 17 septembre 2021

Dossier PC n° 02538821K0030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 septembre 2021 à Montbéliard (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02538821K0030 porte sur un projet situé 3 rue Seigneurie de Blamont.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 610 m², le programme représente 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 17/02/2022, soit 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré CE 446. La voie, rue Seigneurie de Blamont, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2021. Ce dossier fait partie des 321 permis de construire et déclarations préalables à Montbéliard référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

610 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/02/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

17/02/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

5 mois

Dépôt
17/02/2022
Autorisation
17/09/2021
3
Chantier (DOC)
17/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montbéliard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CE 446

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montbéliard Code postal 25205 Identifiant INSEE 25388
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 610 m², avec piscine.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 121 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BETHONCOURT (25200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02538821K0030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25388 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 17 septembre 2021
Date de dépôt 17/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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