Permis de construire Locaux N° 02538021P0002

Permis de construire n° 02538021P0002 à Métabief pour 40 m² de locaux, Sous Le Monrond

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 24 mars 2021

Dossier PC n° 02538021P0002

Demandeur

METABIEF AVENTURE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02538021P0002 a été délivré le 24 mars 2021 à Métabief (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Sous Le Monrond. Le projet est porté par METABIEF AVENTURE.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 40 m² de surface de plancher sur un terrain de 28 209 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 40 m² en autres activités.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C815. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). L'ensemble des 81 permis de construire et déclarations préalables référencés à Métabief est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

28 209 m²

Surface créée

40 m²

Variation nette

+40 m²

Surface totale après

40 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 mars 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

24 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
24/03/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Métabief

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C815

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Métabief Code postal 25370 Identifiant INSEE 25380
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 40 m² 0 m² 0 m² 0 m² 40 m² 40 m²
Total 0 m² 40 m² 0 m² 0 m² 0 m² 40 m² 40 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 40 m² 0 m² 0 m² 0 m² 40 m² 40 m²
dont Entrepôt 0 m² 40 m² 0 m² 0 m² 0 m² 40 m² 40 m²
Total locaux 0 m² 40 m² 0 m² 0 m² 0 m² 40 m² 40 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

METABIEF AVENTURE

Voir les 5 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
442446795
SIRET
44244679500027
Code APE (NAF)
93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Taille d'entreprise
PME - 3-5 salariés
Année de création
2002
Localisation
METABIEF (25370)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02538021P0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25380 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 24 mars 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 40 m² de surface de plancher sur un terrain de 28 209 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Sous Le Monrond, à Métabief (25370).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par METABIEF AVENTURE et accordé le 24 mars 2021.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 24 mars 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02538021P0002, déposé en mairie de Métabief.

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