Permis de construire n° 0253592600004 à Malans pour 128 m² de logement, 5 Grande Rue
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 17 mai 2026
Dossier PC n° 0253592600004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0253592600004 a été délivré le 17 mai 2026 à Malans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 5 Grande Rue.
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 128 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 00. L'instruction du dossier a duré un peu plus d'un mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2026 (environ 2 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Malans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 mai 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Malans
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales incomplètes.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Malans Code postal 25330 Identifiant INSEE 25359
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 367 m² | 128 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 128 m² | 495 m² |
| Total | 367 m² | 128 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 128 m² | 495 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAULX LES CHARTREUX (91160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0253592600004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25359 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 17 mai 2026 |
| Date de dépôt | 13/04/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |