Permis de construire Logement N° 0253562500021

Permis de construire n° 0253562500021 à Maîche pour 121 m² de logement, lotissement 18 Lotissement "Champ

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 15 janvier 2026

Dossier PC n° 0253562500021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0253562500021 a été délivré le 15 janvier 2026 à Maîche (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé lotissement 18 Lotissement "Champ.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 459 m², le programme représente 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 18/03/2026, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZM 19. Ces références cadastrales apparaissent dans 5 autres dossiers de la base. Le catalogue recense 197 permis de construire et déclarations préalables à Maîche, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/01/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

459 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/03/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

18/03/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
18/03/2026
Autorisation
15/01/2026
3
Chantier (DOC)
18/03/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Maîche

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZM 19

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Maîche Code postal 25120 Identifiant INSEE 25356
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 459 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 121 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAÎCHE (25120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0253562500021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25356 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 15 janvier 2026
Date de dépôt 18/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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