Permis de construire Logement N° 02535113R0003

Permis de construire n° 02535113R0003 au Luhier pour 129 m² de logement, Champ Maugisse

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 27 octobre 2013

Dossier PC n° 02535113R0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02535113R0003, délivré le 27 octobre 2013 au Luhier (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Champ Maugisse.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 841 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B324. L'ensemble des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés au Luhier est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

841 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/09/2014. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

09/01/2014

Achèvement (DAACT)

26/09/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
26/09/2014
Autorisation
27/10/2013
Chantier (DOC)
09/01/2014
4
Achèvement (DAACT)
26/09/2014

Localisation du projet au Luhier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B324

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champ Maugisse

Territoires administratifs

Commune
Le Luhier Code postal 25210 Identifiant INSEE 25351
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE LUHIER (25210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02535113R0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25351 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 27 octobre 2013
Date de dépôt 26/09/2014
Dernière mise à jour (DPC) 07/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 841 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Champ Maugisse, au Luhier (25210).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 27 octobre 2013, ouverture de chantier le 9 janvier 2014, achèvement déclaré le 26 septembre 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02535113R0003, déposé en mairie du Luhier.

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