Permis de construire Logement N° 0253262500005

Permis de construire n° 0253262500005 à Lantenne-Vertière pour 147 m² de logement, Grande Rue ""Devant Vertiere""

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 9 septembre 2025

Dossier PC n° 0253262500005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0253262500005 a été délivré le 9 septembre 2025 à Lantenne-Vertière (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Grande Rue ""Devant Vertiere"".

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 494 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZI190. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 jour. C'est plus court que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). L'ensemble des 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lantenne-Vertière est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 494 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/09/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

08/09/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
08/09/2025
Autorisation
09/09/2025
3
Chantier (DOC)
08/09/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lantenne-Vertière

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZI190

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : ""Devant Vertiere""

Territoires administratifs

Commune
Lantenne-Vertière Code postal 25170 Identifiant INSEE 25326
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PELOUSEY (25170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0253262500005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25326 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 9 septembre 2025
Date de dépôt 08/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 494 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Grande Rue ""Devant Vertiere"", à Lantenne-Vertière (25170).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 9 septembre 2025, ouverture de chantier le 8 septembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0253262500005, déposé en mairie de Lantenne-Vertière.

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