Permis de construire Logement N° 0253262500005

Permis de construire n° 0253262500005 à Lantenne-Vertière pour 147 m² de logement, Grande Rue "Devant Vertiere"

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 9 septembre 2025

Dossier PC n° 0253262500005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0253262500005 a été délivré le 9 septembre 2025 à Lantenne-Vertière (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Grande Rue "Devant Vertiere".

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 147 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 494 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 08/09/2025. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de 1 jour. Pour les dossiers déposés en 2025 dans le Doubs, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai est plus court que cette médiane.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZI 190. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Grande Rue, la base recense 5 autres dossiers depuis 2014. Au total, le catalogue compte 28 permis de construire et déclarations préalables à Lantenne-Vertière, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 494 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/09/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

08/09/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
08/09/2025
Autorisation
09/09/2025
3
Chantier (DOC)
08/09/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lantenne-Vertière

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZI 190

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : "Devant Vertiere"

Territoires administratifs

Commune
Lantenne-Vertière Code postal 25170 Identifiant INSEE 25326
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 494 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 147 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PELOUSEY (25170)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0253262500005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25326 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 9 septembre 2025
Date de dépôt 08/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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