Permis de construire Logement N° 02526521C0013

Permis de construire n° 02526521C0013 à Geneuille pour 102 m² de logement, Lotissement ""Le Domaine De Lieu-Dit ""Bruyere""

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 7 septembre 2021

Dossier PC n° 02526521C0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02526521C0013 a été délivré le 7 septembre 2021 à Geneuille (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Lotissement ""Le Domaine De Lieu-Dit ""Bruyere"".

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 641 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZA523. L'ensemble des 104 permis de construire et déclarations préalables référencés à Geneuille est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

641 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/12/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

04/11/2021

Achèvement (DAACT)

02/12/2022

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
02/12/2022
Autorisation
07/09/2021
Chantier (DOC)
04/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
02/12/2022

Localisation du projet à Geneuille

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA523

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit ""Bruyere""

Territoires administratifs

Commune
Geneuille Code postal 25870 Identifiant INSEE 25265
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESANCON (25000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02526521C0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25265 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 7 septembre 2021
Date de dépôt 02/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 641 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lotissement ""Le Domaine De Lieu-Dit ""Bruyere"", à Geneuille (25870).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 7 septembre 2021, ouverture de chantier le 4 novembre 2021, achèvement déclaré le 2 décembre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02526521C0013, déposé en mairie de Geneuille.

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