Permis de construire Locaux N° 02522215V0016

Permis de construire n° 02522215V0016 à Étalans pour 616 m² de locaux, Derriere La Croix De Pierr

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 22 janvier 2016

Dossier PC n° 02522215V0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Derriere La Croix De Pierr, le permis de construire n° 02522215V0016 a été délivré le 22 janvier 2016 à Étalans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 616 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 616 m² en autres activités.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est WK81. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 183 permis de construire et déclarations préalables référencés à Étalans.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

11 000 m²

Surface existante avant

1 029 m²

Surface créée

616 m²

Variation nette

+616 m²

Surface totale après

1 645 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 janvier 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
22/01/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Étalans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

WK81

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Étalans Code postal 25580 Identifiant INSEE 25222
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m²
Locaux 950 m² 616 m² 0 m² 0 m² 0 m² 616 m² 1 566 m²
Total 1 029 m² 616 m² 0 m² 0 m² 0 m² 616 m² 1 645 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 950 m² 616 m² 0 m² 0 m² 0 m² 616 m² 1 566 m²
dont Bureaux 452 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 452 m²
dont Entrepôt 498 m² 616 m² 0 m² 0 m² 0 m² 616 m² 1 114 m²
Total locaux 950 m² 616 m² 0 m² 0 m² 0 m² 616 m² 1 566 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOEL CERNEUX (25500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02522215V0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25222 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 22 janvier 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 616 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 000 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Derriere La Croix De Pierr, à Étalans (25620).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 22 janvier 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02522215V0016, déposé en mairie d'Étalans.

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