Permis de construire n° 02521817V0001 à Épenouse pour 344 m² de locaux, Au Late
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 12 avril 2017
Dossier PC n° 02521817V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Au Late, le permis de construire n° 02521817V0001 a été délivré le 12 avril 2017 à Épenouse (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 344 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 990 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 344 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZC19. Le dossier a été instruit en un peu plus de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 17 permis de construire et déclarations préalables référencés à Épenouse.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/06/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
12 avril 2017
Ouverture de chantier (DOC)
29/06/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 ans 2 mois
Localisation du projet à Épenouse
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Épenouse Code postal 0 Identifiant INSEE 25218
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 095 m² | 344 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 344 m² | 2 439 m² |
| Total | 2 095 m² | 344 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 344 m² | 2 439 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 095 m² | 344 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 344 m² | 2 439 m² |
| Total locaux | 2 095 m² | 344 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 344 m² | 2 439 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- EPENOUSE (25530)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02521817V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25218 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 12 avril 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |