Permis de construire Logement N° 02521316R0005

Permis de construire n° 02521316R0005 aux Écorces pour 128 m² de logement

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 25 avril 2016

Dossier PC n° 02521316R0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Aux Écorces (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02521316R0005 a été délivré le 25 avril 2016.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé. Le dossier a été instruit en près de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). L'ensemble des 73 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Écorces est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/04/2017.

Autorisation

25 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

14/04/2017

Délai total

près d'un an

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
25/04/2016
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
14/04/2017

Localisation du projet aux Écorces

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non renseignées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Écorces Code postal 25140 Identifiant INSEE 25213
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES ECORCES (25140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02521316R0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25213 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 25 avril 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 128 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 25 avril 2016, achèvement déclaré le 14 avril 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02521316R0005, déposé en mairie des Écorces.

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