Permis de construire n° 0251962600003 à Dasle pour 198 m² de logement, chemin du Tilleul
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 5 mars 2026
Dossier PC n° 0251962600003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0251962600003 a été délivré le 5 mars 2026 à Dasle (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé chemin du Tilleul.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 198 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 859 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 27/04/2026, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0C 779. Sur la même voie, chemin du Tilleul, la base recense un autre dossier depuis 2025. Ce dossier fait partie des 46 permis de construire et déclarations préalables à Dasle référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/04/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
5 mars 2026
Ouverture de chantier (DOC)
27/04/2026
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Dasle
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Dasle Code postal 25230 Identifiant INSEE 25196
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 859 m², avec piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur. Un architecte est intervenu sur le dossier.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Autre annexe |
| Architecte | Oui |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 198 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 198 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 198 m² | 198 m² |
| Total | 0 m² | 198 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 198 m² | 198 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUCOURT (90500)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0251962600003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25196 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 5 mars 2026 |
| Date de dépôt | 27/04/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin du Tilleul à Dasle (25230)
L’autre dossier recensé chemin du Tilleul depuis 2025. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.