Permis de construire Logement N° 02510519C0008

Permis de construire n° 02510519C0008 à Byans-sur-Doubs pour 209 m² de logement, A La Nesilliere

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 29 avril 2020

Dossier PC n° 02510519C0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Byans-sur-Doubs (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02510519C0008 a été délivré le 29 avril 2020, pour un projet situé A La Nesilliere.

Ce permis de construire prévoyait 2 logements individuels neufs, tous des T6+. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente et la location. Sur un terrain de 412 m², le programme représente 209 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 20/05/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 22/02/2021, soit près de 10 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZA 208, ZA 210. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, A La Nesilliere, le premier datant de 2019. Ce dossier fait partie des 70 permis de construire et déclarations préalables à Byans-sur-Doubs référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/04/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

412 m²

Surface créée

209 m²

Variation nette

+209 m²

Surface totale après

209 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/05/2022. Le chantier a duré 1 an 2 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

29 avril 2020

Ouverture de chantier (DOC)

22/02/2021

Achèvement (DAACT)

20/05/2022

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
20/05/2022
Autorisation
29/04/2020
Chantier (DOC)
22/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
20/05/2022

Localisation du projet à Byans-sur-Doubs

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZA 208 ZA 210

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Byans-sur-Doubs Code postal 25320 Identifiant INSEE 25105
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 412 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente et la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente - location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 209 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 209 m² 0 m² 0 m² 0 m² 209 m² 209 m²
Total 0 m² 209 m² 0 m² 0 m² 0 m² 209 m² 209 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 2 2
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BYANS-SUR-DOUBS (25320)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02510519C0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25105 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 29 avril 2020
Date de dépôt 20/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur les parcelles ZA 208, ZA 210 à Byans-sur-Doubs (25320)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, A La Nesilliere à Byans-sur-Doubs (25320)

L’autre dossier recensé sur la voie A La Nesilliere depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Byans-sur-Doubs

Autres types d'autorisations à Byans-sur-Doubs