Permis de construire Logement N° 02507615N0002

Permis de construire n° 02507615N0002 à Ornans pour 121 m² de logement, route de Foucherans Communal des Chenes

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 21 mars 2015

Dossier PC n° 02507615N0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02507615N0002 a été délivré le 21 mars 2015 à Ornans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé route de Foucherans Communal des Chenes.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 125 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 27/04/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 01/04/2015, soit 11 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 204. La voie, route de Foucherans, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 254 permis de construire et déclarations préalables à Ornans, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 125 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/04/2016. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2015

Achèvement (DAACT)

27/04/2016

Délai autorisation - chantier

11 jours

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
27/04/2016
Autorisation
21/03/2015
Chantier (DOC)
01/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
27/04/2016

Localisation du projet à Ornans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 204

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Communal Des Chenes

Territoires administratifs

Commune
Ornans Code postal 25620 Identifiant INSEE 25434
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 125 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 121 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COURCELLES (25440)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02507615N0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25434 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 21 mars 2015
Date de dépôt 27/04/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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