Permis de construire Logement N° 02505626B0076

Permis de construire n° 02505626B0076 à Besançon pour 148 m² de logement, 20 chemin des Journaux

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 22 septembre 2026

Dossier PC n° 02505626B0076

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02505626B0076 a été délivré le 22 septembre 2026 à Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 20 chemin des Journaux.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 148 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 918 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle DR 535. La voie, chemin des Journaux, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Le catalogue recense 1 785 permis de construire et déclarations préalables à Besançon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/09/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

918 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 septembre 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 septembre 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
22/09/2026
2
Autorisation
22/09/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Besançon

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale DR 535. Ce dossier s'inscrit parmi les 1 785 permis de construire et déclarations préalables référencés à Besançon.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

DR 535

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 918 m², avec garage et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non
Installation photovoltaïque Non
Emprise au sol avant travaux 0 m²
Emprise au sol créée 122 m²
Emprise au sol supprimée 0 m²

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 148 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESANCON (25000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02505626B0076
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25056 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 22 septembre 2026
Date de dépôt 22/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, chemin des Journaux à Besançon (25000)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Besançon

Autres types d'autorisations à Besançon