Permis de construire Logement N° 02505624B0062

Permis de construire n° 02505624B0062 à Besançon pour 190 m² de logement, Chemin De Valentin

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 16 juillet 2024

Dossier PC n° 02505624B0062

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 juillet 2024 à Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02505624B0062 porte sur un projet situé Chemin De Valentin.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 190 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 323 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont OT290, OT67, OT68. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2024 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 1 748 permis de construire et déclarations préalables référencés à Besançon.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/07/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 323 m²

Surface créée

190 m²

Variation nette

+190 m²

Surface totale après

190 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/07/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

26/07/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

10 jours

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
16/07/2024
3
Chantier (DOC)
26/07/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Besançon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

OT290 OT67 OT68

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 190 m² 0 m² 0 m² 0 m² 190 m² 190 m²
Total 0 m² 190 m² 0 m² 0 m² 0 m² 190 m² 190 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESANCON (25000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02505624B0062
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25056 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 16 juillet 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 190 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 323 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemin De Valentin, à Besançon (25000).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 16 juillet 2024, ouverture de chantier le 26 juillet 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02505624B0062, déposé en mairie de Besançon.

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