Permis de construire Logement N° 02505620B0101

Permis de construire n° 02505620B0101 à Besançon pour 2 000 m² de logement, 10 Rue Denis Papin

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 12 novembre 2020

Dossier PC n° 02505620B0101

Demandeur

BLK PROMOTION

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 10 Rue Denis Papin, le permis de construire n° 02505620B0101 a été délivré le 12 novembre 2020 à Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Le demandeur déclaré est BLK PROMOTION.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 2 000 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 018 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 57 logements, exclusivement en collectif, dont 8 en locatif social. La répartition par taille comprend 35 T1, 15 T2 et 7 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont EZ140, EZ133. L'ensemble des 1 748 permis de construire et déclarations préalables référencés à Besançon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 018 m²

Surface existante avant

183 m²

Surface créée

2 000 m²

Variation nette

+1 817 m²

Surface totale après

2 000 m²

Logements créés

57

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/08/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

23/08/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt
23/08/2021
Autorisation
12/11/2020
3
Chantier (DOC)
23/08/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Besançon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

EZ140 EZ133

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 57 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente - location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 5
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 183 m² 2 000 m² 0 m² 183 m² 0 m² 1 817 m² 2 000 m²
Total 183 m² 2 000 m² 0 m² 183 m² 0 m² 1 817 m² 2 000 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 57
Logements collectifs 57
Collectifs hors résidence 57
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
35 15 7 - - - 57
61,4 % 26,3 % 12,3 % - - - 100 %

Financement et aides

Type d'aide Logements
Locatif social (PLS, PLUS, PLAI) 8

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

BLK PROMOTION

Voir les 3 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
891604985
SIRET
89160498500012
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2020
Localisation
BESANCON (25000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02505620B0101
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25056 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 12 novembre 2020
Date de dépôt 23/08/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 57 logements en collectif, pour 2 000 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 018 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 10 Rue Denis Papin, à Besançon (25000).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par BLK PROMOTION et accordé le 12 novembre 2020.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 12 novembre 2020, ouverture de chantier le 23 août 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 35 T1, 15 T2 et 7 T3, dont 8 en locatif social.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02505620B0101, déposé en mairie de Besançon.

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