Permis de construire Logement N° 02505618B0094

Permis de construire n° 02505618B0094 à Besançon pour 123 m² de logement, 14 Chemin De La Pleniere - Lo

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 28 septembre 2018

Dossier PC n° 02505618B0094

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02505618B0094, délivré le 28 septembre 2018 à Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 14 Chemin De La Pleniere - Lo.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont OX229, OX230. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2018 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 1 748 permis de construire et déclarations préalables référencés à Besançon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/09/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/01/2020. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

13/11/2018

Achèvement (DAACT)

10/01/2020

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
28/09/2018
Chantier (DOC)
13/11/2018
4
Achèvement (DAACT)
10/01/2020

Localisation du projet à Besançon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

OX229 OX230

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESANCON (25000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02505618B0094
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25056 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 28 septembre 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 123 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 14 Chemin De La Pleniere - Lo, à Besançon (25000).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 28 septembre 2018, ouverture de chantier le 13 novembre 2018, achèvement déclaré le 10 janvier 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02505618B0094, déposé en mairie de Besançon.

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