Permis de construire n° 02505618B0079 à Besançon pour 37 m² de logement, 3A rue du Coteau
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 3 août 2018
Dossier PC n° 02505618B0079
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02505618B0079, délivré le 3 août 2018 à Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 3A rue du Coteau.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un studio (T1). Le logement est destiné à la location selon la déclaration. 37 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 800 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 21/05/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/09/2018, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré CT 75. Au total, le catalogue compte 1 785 permis de construire et déclarations préalables à Besançon, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/05/2021. Le chantier a duré 2 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
3 août 2018
Ouverture de chantier (DOC)
21/09/2018
Achèvement (DAACT)
21/05/2021
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
2 ans 8 mois
Délai total
2 ans 9 mois
Localisation du projet à Besançon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 800 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 37 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 80 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 80 m² à 117 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 80 m² | 37 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 37 m² | 117 m² |
| Total | 80 m² | 37 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 37 m² | 117 m² |
Typologie des logements
Le logement est un studio (T1).
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | - | - | - | - | - | 1 |
| 100,0 % | - | - | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BESANÇON (25000)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02505618B0079 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25056 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 3 août 2018 |
| Date de dépôt | 21/05/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |