Permis de construire Logement N° 02505613B0067

Permis de construire n° 02505613B0067 à Besançon pour 3 578 m² de logement, Rue Maria Montessori

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 23 juillet 2013

Dossier PC n° 02505613B0067

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Maria Montessori, le permis de construire n° 02505613B0067 a été délivré le 23 juillet 2013 à Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 3 578 m² de surface de plancher sur un terrain de 108 129 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 57 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 21 T2, 22 T3 et 14 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est LZ37. Ce dossier s'inscrit parmi les 1 748 permis de construire et déclarations préalables référencés à Besançon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/07/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

108 129 m²

Surface créée

3 578 m²

Variation nette

+3 578 m²

Surface totale après

3 578 m²

Logements créés

57

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/10/2016. Le chantier a été mené en 1 an 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

23 juillet 2013

Ouverture de chantier (DOC)

20/05/2015

Achèvement (DAACT)

19/10/2016

Délai autorisation - chantier

1 an 9 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

3 ans 2 mois

Dépôt
20/05/2015
Autorisation
23/07/2013
Chantier (DOC)
20/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
19/10/2016

Localisation du projet à Besançon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

LZ37

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 57 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 3 578 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 578 m² 3 578 m²
Total 0 m² 3 578 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 578 m² 3 578 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 57
Logements collectifs 57
Collectifs hors résidence 57

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 21 22 14 - - 57
- 36,8 % 38,6 % 24,6 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DIJON (21000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02505613B0067
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25056 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 23 juillet 2013
Date de dépôt 20/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 57 logements en collectif, pour 3 578 m² de surface de plancher sur un terrain de 108 129 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Maria Montessori, à Besançon (25000).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 23 juillet 2013, ouverture de chantier le 20 mai 2015, achèvement déclaré le 19 octobre 2016).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 21 T2, 22 T3 et 14 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02505613B0067, déposé en mairie de Besançon.

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