Permis de construire n° 02504715Z0017 à Baume-les-Dames pour 133 m² de logement, Champs sur Les Roches
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 21 décembre 2015
Dossier PC n° 02504715Z0017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02504715Z0017 a été délivré le 21 décembre 2015 à Baume-les-Dames (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse Champs sur Les Roches.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 11 870 m², le programme représente 133 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 25/01/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/02/2016, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZS 60, ZS 61, ZS 62. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, Champs sur Les Roches, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 248 permis de construire et déclarations préalables à Baume-les-Dames, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 25/01/2017. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
21 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
05/02/2016
Achèvement (DAACT)
25/01/2017
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Baume-les-Dames
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Baume-les-Dames Code postal 25110 Identifiant INSEE 25047
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 11 870 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 133 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 133 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 133 m² | 133 m² |
| Total | 0 m² | 133 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 133 m² | 133 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BAUME-LES-DAMES (25110)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02504715Z0017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25047 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 21 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 25/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis d’aménager sur les parcelles ZS 60, ZS 61, ZS 62 à Baume-les-Dames (25110)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Champs sur Les Roches à Baume-les-Dames (25110)
Les 2 autres permis de construire recensés sur la voie Champs sur Les Roches depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.