Permis de construire Logement N° 02503520C0003

Permis de construire n° 02503520C0003 aux Auxons pour 149 m² de logement, chemin des Chenes Champs Louvet

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 14 avril 2020

Dossier PC n° 02503520C0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 avril 2020 aux Auxons (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02503520C0003 porte sur un projet situé chemin des Chenes Champs Louvet.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 468 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 23/12/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 19/06/2020, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AP 43. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, chemin des Chenes, le premier datant de 2016. Le catalogue recense 130 permis de construire et déclarations préalables aux Auxons, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/04/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 468 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/12/2021. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 avril 2020

Ouverture de chantier (DOC)

19/06/2020

Achèvement (DAACT)

23/12/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
23/12/2021
Autorisation
14/04/2020
Chantier (DOC)
19/06/2020
4
Achèvement (DAACT)
23/12/2021

Localisation du projet aux Auxons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP 43

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champs Louvet

Territoires administratifs

Commune
Les Auxons Code postal 25870 Identifiant INSEE 25035
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 468 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 149 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES AUXONS (25870)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02503520C0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 14 avril 2020
Date de dépôt 23/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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