Permis de construire n° 02457715M0011 à Vézac pour 96 m² de locaux, 94 Combe Negre
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 14 janvier 2016
Dossier PC n° 02457715M0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02457715M0011, délivré le 14 janvier 2016 à Vézac (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 94 Combe Negre.
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 23 440 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 96 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B1456. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
14 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
15/09/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Vézac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vézac Code postal 24220 Identifiant INSEE 24577
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 400 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 496 m² |
| Total | 400 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 496 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 400 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 496 m² |
| Total locaux | 400 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 496 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VEZAC (24220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02457715M0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24577 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 14 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |