Permis de construire Logement N° 02448217R0001

Permis de construire n° 02448217R0001 à Saint-Paul-Lizonne pour 137 m² de logement, Chez Lebit

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 3 mars 2017

Dossier PC n° 02448217R0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 mars 2017 à Saint-Paul-Lizonne (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02448217R0001 porte sur un projet situé Chez Lebit.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 4 297 m², le programme représente 137 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZD 115, ZD 116. Le catalogue recense 17 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Paul-Lizonne, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 297 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 mars 2017. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
03/03/2017
2
Autorisation
03/03/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Paul-Lizonne

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier s'inscrit parmi les 17 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Paul-Lizonne.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZD 115 ZD 116

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Paul-Lizonne Code postal 24320 Identifiant INSEE 24482
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 4 297 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 137 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PRESTON LANCASHIRE PR321A

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02448217R0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24482 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 3 mars 2017
Date de dépôt 03/03/2017
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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