Permis de construire Logement N° 02445015M0005

Permis de construire n° 02445015M0005 à Saint-Martial-de-Nabirat pour 40 m² de logement, Les Crapan Des-Ouest

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 octobre 2015

Dossier PC n° 02445015M0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02445015M0005 a été délivré le 16 octobre 2015 à Saint-Martial-de-Nabirat (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Les Crapan Des-Ouest.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 40 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 612 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est OB1612. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 71 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Martial-de-Nabirat.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 612 m²

Surface existante avant

126 m²

Surface créée

40 m²

Variation nette

+40 m²

Surface totale après

166 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/10/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

08/10/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
16/10/2015
3
Chantier (DOC)
08/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Martial-de-Nabirat

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

OB1612

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Crapan Des-Ouest

Territoires administratifs

Commune
Saint-Martial-de-Nabirat Code postal 24250 Identifiant INSEE 24450
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 126 m² 40 m² 0 m² 0 m² 0 m² 40 m² 166 m²
Total 126 m² 40 m² 0 m² 0 m² 0 m² 40 m² 166 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MARTIAL-DE-NABIRAT (24250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02445015M0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24450 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 16 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 40 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 612 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Les Crapan Des-Ouest, à Saint-Martial-de-Nabirat (24250).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 16 octobre 2015, ouverture de chantier le 8 octobre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02445015M0005, déposé en mairie de Saint-Martial-de-Nabirat.

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