Permis de construire Locaux N° 02434515C0002

Permis de construire n° 02434515C0002 à Queyssac pour 2 088 m² de locaux, Parouty

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 12 mars 2015

Dossier PC n° 02434515C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02434515C0002, délivré le 12 mars 2015 à Queyssac (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Parouty.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 2 088 m² de surface de plancher sur un terrain de 92 590 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 088 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A317, A318, A319. Ce dossier fait partie des 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à Queyssac.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

92 590 m²

Surface créée

2 088 m²

Variation nette

+2 088 m²

Surface totale après

2 088 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/05/2016. Le chantier a duré près de 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

12 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

29/06/2015

Achèvement (DAACT)

26/05/2016

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
29/06/2015
Autorisation
12/03/2015
Chantier (DOC)
29/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
26/05/2016

Localisation du projet à Queyssac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A317 A318 A319

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Queyssac Code postal 24140 Identifiant INSEE 24345
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 2 088 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 088 m² 2 088 m²
Total 0 m² 2 088 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 088 m² 2 088 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 2 088 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 088 m² 2 088 m²
Total locaux 0 m² 2 088 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 088 m² 2 088 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAMPSEGRET (24140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02434515C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24345 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 mars 2015
Date de dépôt 29/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 2 088 m² de surface de plancher sur un terrain de 92 590 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Parouty, à Queyssac (24140).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 12 mars 2015, ouverture de chantier le 29 juin 2015, achèvement déclaré le 26 mai 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02434515C0002, déposé en mairie de Queyssac.

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