Permis de construire Logement N° 02434516C0004

Permis de construire n° 02434516C0004 à Queyssac pour 101 m² de logement, La Chapelle

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 3 novembre 2016

Dossier PC n° 02434516C0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé La Chapelle, le permis de construire n° 02434516C0004 a été délivré le 3 novembre 2016 à Queyssac (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1371, B1375. Ce dossier fait partie des 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à Queyssac.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/11/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2020. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

03/12/2017

Achèvement (DAACT)

01/02/2020

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

3 ans 2 mois

Dépôt
01/02/2020
Autorisation
03/11/2016
Chantier (DOC)
03/12/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/02/2020

Localisation du projet à Queyssac

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

B1371 B1375

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Queyssac Code postal 24140 Identifiant INSEE 24345
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEMBRAS (24100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02434516C0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24345 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 3 novembre 2016
Date de dépôt 01/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est La Chapelle, à Queyssac (24140).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 novembre 2016, ouverture de chantier le 3 décembre 2017, achèvement déclaré le 1 février 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02434516C0004, déposé en mairie de Queyssac.

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