Permis de construire n° 02425112R0007 à Manzac-sur-Vern pour un projet de logement, Ld Les Menauds
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 8 janvier 2013
Dossier PC n° 02425112R0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Ld Les Menauds, le permis de construire n° 02425112R0007 a été délivré le 8 janvier 2013 à Manzac-sur-Vern (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine).
Le dossier décrit un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 17 572 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AK155, AK156, AK157. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Dordogne en 2012 (médiane : environ 1 an 1 mois). L'ensemble des 27 permis de construire et déclarations préalables référencés à Manzac-sur-Vern est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2013. Le chantier a été mené en 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
8 janvier 2013
Ouverture de chantier (DOC)
01/02/2013
Achèvement (DAACT)
01/09/2013
Délai autorisation - chantier
24 jours
Durée du chantier
7 mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Manzac-sur-Vern
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Manzac-sur-Vern Code postal 24110 Identifiant INSEE 24251
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Surface du terrain | 17 572 m² |
| Surface de construction | Non renseignée |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | - | - | - | - | - | 1 |
| 100,0 % | - | - | - | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MANZAC-SUR-VERN (24110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02425112R0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24251 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 8 janvier 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |